Mentions légales
Le site www.bio-sec.fr est spécialiste dans le traitement de l’humidité.
En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation.
Présentation du site :
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur l'activité de BIOSEC : ses techniques, son expertise, ses références. Que vous soyez professionnel ou particulier, biosec possède les solutions pour vous débarrasser des problèmes liés à l'humidité : salpêtre, moisissures, remontées capillaires, condensation, infiltrations, mauvaises odeurs... Nous avons forcément la solution qui vous convient.
Le site est la propriété de BIOSEC SASU :
Société : BIOSEC SASU
Adresse : 455 Promenade des anglais – Nice Premier 06200 NICE
Téléphone : 06 32 85 20 75
Capital social : 1 000 €
Immatriculée au RCS de : Nice
N° de TVA intracom : FR54942785015
N° de SIREN : 942 785 015
Directeur de la Publication et responsable de la rédaction : Philippe SCANDARIATO, président de la S.A.S.U.
Hébergement du site internet :
WIX - 19 BOULEVARD MALESHERBES, 75008 PARIS
Le site ne peut être utilisé que sous réserve du respect des présentes conditions d'utilisation et mentions d'avertissement.
En conséquence, l'utilisation du site en vaut acceptation. Protection des données personnelles (le cas échéant).
La société BIOSEC SASU s'engage a préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute.
Respect des droits de propriété et des marques :
L'ensemble des éléments que vous voyez, écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l'autorisation écrite préalable de BIOSEC.
Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de BIOSEC et de ses partenaires ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de BIOSEC ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site.
BIOSEC se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de BIOSEC et/ou sont utilisées par BIOSEC avec l'accord des titulaires des droits.
L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de BIOSEC. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Mise en garde générale :
BIOSEC ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que BIOSEC s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, BIOSEC ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
BIOSEC ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant.
Modification des conditions
BIOSEC se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
